Données juridiques Esri

Le lien ci-dessous permet d'accéder au Contrat principal le plus récent pour les Produits et Services. Le présent Contrat s'applique aux commandes de Formation, de Services professionnels et du Programme d'avantages, outre des Logiciels, Données et Services en ligne. Ce Contrat requiert généralement la signature.

Les liens ci-dessous permettent d'accéder au Contrat principal par clic le plus récent pour les produits uniquement. Ce Contrat de Produits uniquement s'applique aux commandes de Logiciels, de Données et de Services en ligne.

Le lien ci-dessous permet d'accéder au contrat-cadre Shrinkwrap le plus récent pour ArcGIS® Maps SDK for Swift et ArcGIS® Maps SDK for Kotlin™ uniquement. Le présent accord E204SW s'applique aux téléchargements, à l'utilisation ou aux commandes de Swift Maps SDK et de Kotlin Maps SDK.

Le lien ci-dessous permet d'accéder aux Conditions générales d’utilisation spécifiques aux Produits (E300) qui servent d'élément différentiateur de produit et complètent le Contrat principal. Ces conditions décrivent le champ d'application et les limitations les plus récentes des Logiciels et Services en ligne spécifiques identifiés dans une commande. Pour les accords faisant référence à l'Annexe 1 Champ d'application (E300), ce document complète votre version actuelle de l'E300.